Informations Légales

Présentation générale du site

Les informations et données proposées sur le présent site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

Tout lien vers le site de SM FRANCE doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de SM FRANCE.

Tous les droits de reproduction sont réservés, pour tous les éléments du site qu’ils soient textes, images ou sons, y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de SM FRANCE. Le présent site à fait l’objet de 2 déclarations à la CNIL (voir ci-dessous) et est soumis à la loi française.

Editeur

SM FRANCE

Société par actions simplifiée

Capital social : 3 653 999,99 €

Siège social : Avenue des Bois Déroulés
17308 Rochefort-sur-Mer Cedex France

RCS  : B 344 436 712

Directeur de la publication : Thomas Cuvilly

Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

N° de déclaration CNIL : 830340 pour les URL suivants:

www.sm-france.fr
www.equipementhotellier.com
www.equipementhotellier.net
www.plateaudetable.com
www.plateaudetable.net
www.sm-france.net
www.smfrance.net
www.table-tops.net
www.tablecafe.com
www.tablerestaurant.com
www.couleursjardin.com
www.mobilierdeterrasse.com
www.tableterrasse.com
www.tableterrasse.net
N° de déclaration CNIL : 830339 pour les URL suivants:

www.sm-france.com